# Arrêté Ministériel Nº CAB/MIN/CAP/KFC/COJUCIJLM/061/2023
## Fixant les statuts particuliers du Centre Culturel Congolais "Le Zoo"

### Dispositions générales
- Créé par l’arrêté de 1993, doté de personnalité juridique.
- Siège social : Kinshasa, avenue Kasa-vubu nº01, commune de la Gombe.
- Objet : diffuser et promouvoir la culture et les créations artistiques (colloques, ateliers, spectacles, expositions, formations).

### Patrimoine
- Superficie : 6343,10 m².
- Infrastructures : bibliothèque, bureaux, salle de spectacles, galerie d’arts, caves, ateliers de création.
- Biens meubles et équipements.

### Organisation
- Structure : Direction Générale, Organe consultatif des Experts, Directions provinciales.
- Directions : Administration, Finances, Animation et Préservation Culturelle, Intendance, Bibliothèque, Économie Culturelle.
- Comité de Gestion nommé par arrêté ministériel.

### Tutelle
- Placé sous la tutelle du Ministre de la Culture, Arts et Patrimoines.
- Autorisation préalable requise pour acquisitions, emprunts, marchés > 500.000.000 FC.
- Approbation obligatoire pour budget, statut du personnel, règlement intérieur, rapport annuel.

### Finances
- Exercice comptable : 1er janvier – 31 décembre.
- Budget subdivisé en exploitation et investissement.
- Ressources : subventions, recettes diverses, dons, taxes, emprunts, produits d’exploitation.

### Personnel
- Emplois de commandement : désignés par le Ministre.
- Personnel de collaboration et exécution : désignés par le Directeur Général.

### Régime fiscal
- Bénéficie du même traitement que l’État pour impôts et taxes.

### Dispositions finales
- Toute modification soumise à la Direction Générale et au Ministre.
- Abrogation des dispositions antérieures.
